Communiqué de presse des enseignants
PLUS DE CLASSE LE SAMEDI A L ECOLE PRIMAIRE
TOUT RESTE A FAIRE
Le SCENRAC- CFTC prend acte de la décision du Ministre de l’Education Nationale de supprimer les cours du samedi matin dans les écoles maternelles et élémentaires.
Le SCENRAC CFTC demande l’ouverture d’une large concertation.
Cette modification de l’organisation des écoles maternelles et élémentaires soulève des questions importantes que le Ministre ne pourra éluder :
- Intégration du temps de soutien aux enfants en grande difficulté dans les horaires de la semaine
- Organisation de l’année scolaire et rythme scolaire des élèves
- Obligation de service des professeurs des écoles face aux élèves
- Conditions d’ouverture des écoles le samedi
- Relation entre les collectivités territoriales et l’ Education Nationale
Le SCENRAC CFTC regrette que ce sujet n’ait pas été abordé en mai et juin dernier, lors de la réécriture des horaires et programmes de l’école élémentaire.
Hors l’effet d’annonce, tout reste à faire afin que cette décision unilatérale puisse réellement s’appliquer.
Paris, le 28 septembre 2007
vendredi 28 septembre 2007
mardi 25 septembre 2007
SORTIE SCOLAIRE et TEXTES
Sortie scolaire
Extraits de la Circulaire n° 99-136 du 21-09-95
Les principes (hors pédagogie)
Les sorties organisées pendant les horaires habituels de la classe et ne comprenant pas la pause déjeuner sont obligatoire pour les élèves.
Les autres sorties sont facultatives.
Toutes les sorties obligatoires sont gratuites. Si une participation financière peut être demandée aux parents aucun enfant ne peut en revanche être écarté pour des raisons financières.
Les enfants qui ne peuvent participer à la sortie doivent être accueillis à l’école.
Le départ et le retour se font à l’école sauf accord exprès des parents.
Dans tous les cas de sorties, les familles doivent être informées des conditions dans lesquelles elles sont organisées.
Pour les sorties facultatives, l’enseignant adresse une note d’information aux parents précisant toutes les modalités d’organisation de la sortie et comportant une partie détachable.
Les parents donneront leur accord (daté et signé) en utilisant la partie détachable.
La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exigée lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif c’est à dire lorsque la sortie inclus la totalité de la pause déjeuner ou dépasse les horaires habituels de la classe ou lorsque la sortie scolaire est avec nuitée.
3 types de sortie
• Sorties scolaires régulières inscrites à l’emploi du temps
Autorité responsable de l’autorisation : Directeur
• Sorties occasionnelles sans nuitée
Autorité responsable de l’autorisation : Directeur
• Sorties occasionnelles avec nuitée
Autorité responsable de l’autorisation : Inspecteur d’Académie
Les autorisations sont délivrées après vérification des conditions de sécurité par l’autorité responsable :
• les conditions d’encadrement
• les conditions de transport
• les conditions d’accueil
• la nature et les conditions des activités pratiquées
TAUX MINIMUM D’ENCADREMENT
Sortie régulière à l’Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.
Sortie régulière à l’Ecole élémentaire
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Sortie occasionnelle sans nuitée à l’Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.
Sortie occasionnelle sans nuitée à l’Ecole élémentaire
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Sortie avec nuitée à l’Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.
Sortie avec nuitée à l’Ecole élémentaire
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10.
NB : concernant l’encadrement dans le cadre d’un transport en car, l’ensemble des élèves, qu’ils soient d’une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.
* BAFA conseillé pour toutes les personnes chargées de la vie collective en dehors des activités d’enseignement et de l’animation des activités physiques et sportives.
TAUX MINIMUM D’ENCADREMENT
SPECIFIQUE AUX ACTIVITES D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE PRATIQUEES
PENDANT LES SORTIES SCOLAIRES OCCASIONNELLES AVEC OU SANS NUITE
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 16 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves.
Ecole élémentaire
Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 30 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves
TAUX MINIMUM D’ENCADREMENT RENFORCE
SPECIFIQUE A CERTAINES ACTIVITES D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE PRATIQUEES PENDANT LES SORTIES SCOLAIRES OCCASIONNELLES AVEC OU SANS NUITE
Exemple : activités aquatiques et subaquatiques, cyclisme sur route, escalade, activité nautique avec embarcation…
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 12 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
Ecole élémentaire
Jusqu’à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 24 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.
TRANSPORT
Dans la mesure où il est fait appel à un autocar d’une collectivité territoriale cette dernière devra délivrer une attestation de prise en charge
L’entreprise de transport privée devra fournir le numéro d’inscription au registre préfectoral. Idem pour la collectivité territoriale. Les strapontins ne font pas partie des places assisses. Pendant le transport le ou les accompagnateurs doivent se tenir à proximité des issues. Une liste des élèves devra être rédigée avec en face de chaque nom les numéros de téléphone des personnes à contacter.
Enseignement de la natation BO n°32 du 9 septembre 2004
Le rôle des ATSEM se résume aux activités d’accompagnement (transport, vestiaire…) La participation de l’ATSEM à cette activité doit faire l’objet d’une autorisation préalable du maire.
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
Le maître de la classe plus deux adultes qualifiés disposant d’un agrément
Ecole élémentaire
Le maître de la classe plus un adulte qualifié disposant d’un agrément
Si l’effectif de la classe est inférieur à 20 élèves, l’encadrement peut être assuré uniquement par deux adultes qualifiés.
Dans le premier degré et jusqu’à 3 classes évoluant dans le même bassin, une personne chargée de la surveillance sera nécessaire au bord du bassin ; au-delà de 3 classes, deux personnes seront nécessaires, y compris en cas d’utilisation d’un système informatisé de surveillance.
La loi avril 1937 relative à la surveillance s’applique à la natation.
Extraits de la Circulaire n° 99-136 du 21-09-95
Les principes (hors pédagogie)
Les sorties organisées pendant les horaires habituels de la classe et ne comprenant pas la pause déjeuner sont obligatoire pour les élèves.
Les autres sorties sont facultatives.
Toutes les sorties obligatoires sont gratuites. Si une participation financière peut être demandée aux parents aucun enfant ne peut en revanche être écarté pour des raisons financières.
Les enfants qui ne peuvent participer à la sortie doivent être accueillis à l’école.
Le départ et le retour se font à l’école sauf accord exprès des parents.
Dans tous les cas de sorties, les familles doivent être informées des conditions dans lesquelles elles sont organisées.
Pour les sorties facultatives, l’enseignant adresse une note d’information aux parents précisant toutes les modalités d’organisation de la sortie et comportant une partie détachable.
Les parents donneront leur accord (daté et signé) en utilisant la partie détachable.
La souscription d’une assurance responsabilité civile et d’une assurance individuelle accidents corporels est exigée lorsque la sortie scolaire revêt un caractère facultatif c’est à dire lorsque la sortie inclus la totalité de la pause déjeuner ou dépasse les horaires habituels de la classe ou lorsque la sortie scolaire est avec nuitée.
3 types de sortie
• Sorties scolaires régulières inscrites à l’emploi du temps
Autorité responsable de l’autorisation : Directeur
• Sorties occasionnelles sans nuitée
Autorité responsable de l’autorisation : Directeur
• Sorties occasionnelles avec nuitée
Autorité responsable de l’autorisation : Inspecteur d’Académie
Les autorisations sont délivrées après vérification des conditions de sécurité par l’autorité responsable :
• les conditions d’encadrement
• les conditions de transport
• les conditions d’accueil
• la nature et les conditions des activités pratiquées
TAUX MINIMUM D’ENCADREMENT
Sortie régulière à l’Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.
Sortie régulière à l’Ecole élémentaire
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Sortie occasionnelle sans nuitée à l’Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.
Sortie occasionnelle sans nuitée à l’Ecole élémentaire
2 adultes au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 30 élèves, un adulte supplémentaire pour 15.
Sortie avec nuitée à l’Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 16 élèves, un adulte supplémentaire pour 8.
Sortie avec nuitée à l’Ecole élémentaire
2 adultes* au moins dont le maître de la classe, quel que soit l’effectif de la classe
Au-delà de 20 élèves, un adulte supplémentaire pour 10.
NB : concernant l’encadrement dans le cadre d’un transport en car, l’ensemble des élèves, qu’ils soient d’une ou de plusieurs classes, est considéré comme constituant une seule classe.
* BAFA conseillé pour toutes les personnes chargées de la vie collective en dehors des activités d’enseignement et de l’animation des activités physiques et sportives.
TAUX MINIMUM D’ENCADREMENT
SPECIFIQUE AUX ACTIVITES D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE PRATIQUEES
PENDANT LES SORTIES SCOLAIRES OCCASIONNELLES AVEC OU SANS NUITE
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
Jusqu’à 16 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 16 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 8 élèves.
Ecole élémentaire
Jusqu’à 30 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 30 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 15 élèves
TAUX MINIMUM D’ENCADREMENT RENFORCE
SPECIFIQUE A CERTAINES ACTIVITES D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE PRATIQUEES PENDANT LES SORTIES SCOLAIRES OCCASIONNELLES AVEC OU SANS NUITE
Exemple : activités aquatiques et subaquatiques, cyclisme sur route, escalade, activité nautique avec embarcation…
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
Jusqu’à 12 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 12 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 6 élèves.
Ecole élémentaire
Jusqu’à 24 élèves, le maître de la classe plus un intervenant disposant d’un agrément ou un autre enseignant
Au delà de 24 élèves un intervenant agrée ou un autre enseignant supplémentaire pour 12 élèves.
TRANSPORT
Dans la mesure où il est fait appel à un autocar d’une collectivité territoriale cette dernière devra délivrer une attestation de prise en charge
L’entreprise de transport privée devra fournir le numéro d’inscription au registre préfectoral. Idem pour la collectivité territoriale. Les strapontins ne font pas partie des places assisses. Pendant le transport le ou les accompagnateurs doivent se tenir à proximité des issues. Une liste des élèves devra être rédigée avec en face de chaque nom les numéros de téléphone des personnes à contacter.
Enseignement de la natation BO n°32 du 9 septembre 2004
Le rôle des ATSEM se résume aux activités d’accompagnement (transport, vestiaire…) La participation de l’ATSEM à cette activité doit faire l’objet d’une autorisation préalable du maire.
Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine
Le maître de la classe plus deux adultes qualifiés disposant d’un agrément
Ecole élémentaire
Le maître de la classe plus un adulte qualifié disposant d’un agrément
Si l’effectif de la classe est inférieur à 20 élèves, l’encadrement peut être assuré uniquement par deux adultes qualifiés.
Dans le premier degré et jusqu’à 3 classes évoluant dans le même bassin, une personne chargée de la surveillance sera nécessaire au bord du bassin ; au-delà de 3 classes, deux personnes seront nécessaires, y compris en cas d’utilisation d’un système informatisé de surveillance.
La loi avril 1937 relative à la surveillance s’applique à la natation.
vendredi 7 septembre 2007
Habilitatation ELV, une sélection ? Sur quels critères ?
Tous les enseignants postulants à l'habilitation elv pour l'année 2007-2008 pourront-ils accéder aux deux semaines de stage prévues dans l'académie?
Se poserait-il un problème de disponibilité de BDFC, les titulaires remplaçants chargés de la formation continue ?
Le SCENRAC-CFTC a interpellé par écrit l'Inspecteur d'académie ainsi que le directeur de l'IUFM de la Réunion sur ce problème annoncé.
Monsieur Le directeur de l’IUFM de la Réunion,
Le SCENRAC-CFTC, éducation nationale tient par la présente vous interpeller quant à l’habilitation elv pour l’année scolaire 2007-2008.
Le SCENRAC-CFTC souhaiterait obtenir les critères qui ont été utilisés ou qui sont utilisés afin de sélectionner les candidats à la formation elv anglais pour l’année 2007-2008.
Nous vous prions de croire, Monsieur le Directeur de l’IUFM de la Réunion, en l’expression de notre profond respect.
Tampon le lundi 3 septembre 2007
Se poserait-il un problème de disponibilité de BDFC, les titulaires remplaçants chargés de la formation continue ?
Le SCENRAC-CFTC a interpellé par écrit l'Inspecteur d'académie ainsi que le directeur de l'IUFM de la Réunion sur ce problème annoncé.
Monsieur Le directeur de l’IUFM de la Réunion,
Le SCENRAC-CFTC, éducation nationale tient par la présente vous interpeller quant à l’habilitation elv pour l’année scolaire 2007-2008.
Le SCENRAC-CFTC souhaiterait obtenir les critères qui ont été utilisés ou qui sont utilisés afin de sélectionner les candidats à la formation elv anglais pour l’année 2007-2008.
Nous vous prions de croire, Monsieur le Directeur de l’IUFM de la Réunion, en l’expression de notre profond respect.
Tampon le lundi 3 septembre 2007
dimanche 2 septembre 2007
calendrier scolaire : 2008-2009
- Rentrée des enseignants : lundi 18 août 2008
- Rentrée des élèves : mardi 19 août 2008
- Première période de vacances :
Départ le : samedi 11 octobre 2008 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 27 octobre 2008
- deuxième période de vacances (été austral):
Départ le : vendredi 19 décembre 2008 après la dernière heures de cours
Reprise le :lundi 26 janvier 2009
- Troisième période de vacances :
Départ le : samedi 7 mars 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 23 mars 2009
- Quatrième période de vacances :
Départ le : jeudi 7 mai 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 18 mai 2009
- Cinquième période de vacances :
Départ le : samedi 4 juillet 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 17 août 2009
- Rentrée des élèves : mardi 19 août 2008
- Première période de vacances :
Départ le : samedi 11 octobre 2008 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 27 octobre 2008
- deuxième période de vacances (été austral):
Départ le : vendredi 19 décembre 2008 après la dernière heures de cours
Reprise le :lundi 26 janvier 2009
- Troisième période de vacances :
Départ le : samedi 7 mars 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 23 mars 2009
- Quatrième période de vacances :
Départ le : jeudi 7 mai 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 18 mai 2009
- Cinquième période de vacances :
Départ le : samedi 4 juillet 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 17 août 2009
samedi 1 septembre 2007
calendrier scolaire : 2009-2010
- Rentrée des enseignants : lundi 17 août 2009
- Rentrée des élèves : mardi 18 août 2009
- Première période de vacances :
Départ le : samedi 10 octobre 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 26 octobre 2009
- deuxième période de vacances (été austral):
Départ le : vendredi 19 décembre 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le :lundi 25 janvier 2010
- Troisième période de vacances :
Départ le : mercredi 10 mars 2010 après la dernière heures de cours
Reprise le : jeudi 25 mars 2010
- Quatrième période de vacances :
Départ le : vendredi 7 mai 2010 après la dernière heures de cours
Reprise le : jeudi 20 mai 2010
- Cinquième période de vacances :
Départ le : samedi 3 juillet 2010 après la dernière heures de cours
Reprise le : mercredi 18 août 2010
- Rentrée des élèves : mardi 18 août 2009
- Première période de vacances :
Départ le : samedi 10 octobre 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le : lundi 26 octobre 2009
- deuxième période de vacances (été austral):
Départ le : vendredi 19 décembre 2009 après la dernière heures de cours
Reprise le :lundi 25 janvier 2010
- Troisième période de vacances :
Départ le : mercredi 10 mars 2010 après la dernière heures de cours
Reprise le : jeudi 25 mars 2010
- Quatrième période de vacances :
Départ le : vendredi 7 mai 2010 après la dernière heures de cours
Reprise le : jeudi 20 mai 2010
- Cinquième période de vacances :
Départ le : samedi 3 juillet 2010 après la dernière heures de cours
Reprise le : mercredi 18 août 2010
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